REPERE-FRAICHEUR
Présentation de la marque REPERE-FRAICHEUR
Déposée le 29 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPTIME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERE-FRAICHEUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERE-FRAICHEUR est expirée depuis le 29 novembre 2015.
TEMPTIME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453666 - Publication au BOPI 2007-05-09
Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484789 - Publication au BOPI 2008-10-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01